Evreuxnormandie

Vidéo : Conseil Municipal d'Evreux du lundi 16 Novembre 2020

 

 

ORDRE DU JOUR

Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 5 octobre 2020

ADMINISTRATION DE LA COMMUNE 1 Rapport annuel 2019 du délégataire - Crématorium du Pays d'Eure 2 Rapport d'activité 2019 Lombard et Guérin

 

CONSEIL MUNICIPAL 3 Représentation de la municipalité au Conseil d'exploitation de la Régie des droits de place et des marchés d'approvisionnement de la Ville d'Evreux - Désignation des membres

 

ADMINISTRATION DE LA COMMUNE 4 Désignation du Directeur de la Régie des droits de place et des marchés d'approvisionnement de la Ville d'Evreux 5 Renouvellement de la DSP Fourrière automobile - Présentation de la demande à la Commission consultative des services publics locaux 6 Convention de mise à disposition des véhicules et engins entre la Régie Municipale S.P.I.C. "Pompes Funèbres" et la Ville d'Evreux

 

REVENUS ET CHARGES DE LA COMMUNE 7 Procédure de remboursement des frais d'obsèques pris en charge par la Ville ADMINISTRATION DE LA COMMUNE 8 Fusion de l'OPH Eure Habitat par voie d'absorption par la Société anonyme d'économie mixte du mixte du logement de l'Eure (SECOMILE) 9 Engagement de la Ville d'Evreux dans la démarche collective de schéma directeur immobilier proposé par l'ADEME

 

REVENUS ET CHARGES DE LA COMMUNE 10 Cession de la maison 97 rue Marcel Paul 11 Cession de la maison 39 Faubourg Saint-Léger 12 Acquisition de parcelles sur les coteaux de Saint-Michel - Zone Natura 2000 - propriété de Monsieur et Madame COURITAS 13 Autorisation d'adhésion au groupement d'achats d'énergie électrique coordonné par le SIEGE 27 14 Dispositif "Coup de Pouce" 15 Politique tarifaire restauration scolaire et études surveillées

 

COMPTABILITÉ COMMUNALE 16 Rapport d'orientation budgétaire 2021

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